Le guide du bénévolat
Le guide pour connaître l’essentiel des dispositions soutenant et encourageant le bénévolat
Plus de 14 millions de bénévoles œuvrent aujourd’hui dans le paysage associatif français. Se sentir utile et faire quelque chose pour autrui est le moteur de ces bénévoles qui s’impliquent dans des domaines d’activité aussi divers que le sport, la culture ou les loisirs, l’humanitaire, la santé ou l’action sociale, la défense des droits ou encore l’éducation.
On peut définir les bénévoles comme des personnes qui consacrent une partie de leur temps, sans être rémunérées, aux activités de l’association.
Le bénévolat se distingue d’autres situations juridiques telles :
En raison de l’importance qualitative et quantitative qui s’attache à leur intervention, la loi leur offre un certain nombre de garanties, sur le plan notamment de la protection sociale, des congés ou autorisation d’absence, des possibilités de remboursement des frais engagés pour la mise en œuvre de leurs activités bénévoles, ou de la compatibilité entre certaines situations (retraité, préretraité, chômeur) et l’exercice d’activités bénévoles (sur tous ces points, voir les fiches qui suivent).
Le guide du bénévolat
Le ministère chargé de la vie associative édite le guide du bénévolat, actualisé annuellement. Ce guide répond à toutes les questions concernant :
- les congés qui existent pour l’exercice d’activités bénévoles ;
- les dispositifs de formation ;
- les dispositifs d’information ;
- les points auxquels prêter attention relatifs aux responsabilités civile, pénale et financière ;
- les assurances ;
- la protection sociale des bénévoles ;
- le régime fiscal des associations ;
- les dispositifs de remboursements de frais et de chèques-repas des bénévoles ;
- les dispositifs de valorisation du bénévolat ;
- les points spécifiques concernant la situation des bénévoles lorsqu’ils sont jeunes, chômeurs, pré-retraités ou retraités.
Source: www.associations.gouv.fr
